Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : Juin 2026

Bienvenue chez Protocol. Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation régissent votre accès à notre site internet, son utilisation, ainsi que l'achat des produits proposés sur notre boutique en ligne.

En accédant à notre site ou en passant une commande, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

1. Conditions d'éligibilité

En utilisant ce site internet, vous confirmez être âgé d'au moins 18 ans ou disposer de l'autorisation d'un parent ou d'un représentant légal pour utiliser nos Services.

Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de toute commande.

2. Produits

Tous les produits Protocol sont fabriqués à la demande.

Nous mettons tout en œuvre pour représenter fidèlement les couleurs et les images de nos produits. Toutefois, les couleurs réelles peuvent légèrement varier selon les paramètres de votre écran et le type d'appareil utilisé.

Nous nous réservons le droit de modifier, retirer ou limiter la disponibilité de tout produit à tout moment et sans préavis.

3. Commandes

La passation d'une commande ne garantit pas son acceptation.

Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande, notamment en cas de :

  • Erreur de prix.

  • Indisponibilité d'un produit.

  • Suspicion de fraude.

  • Violation des présentes Conditions.

Si une commande est annulée après réception du paiement, un remboursement intégral sera effectué.

4. Prix et Paiement

Tous les prix sont indiqués dans la devise affichée sur notre site.

Les prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.

Les clients sont responsables du paiement des taxes, droits de douane et frais d'importation applicables dans leur pays.

Le paiement doit être validé avant que la commande n'entre en production.

5. Expédition

Les délais de traitement et de livraison sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une garantie.

Protocol ne pourra être tenu responsable des retards dus notamment à :

  • Les transporteurs.

  • Les contrôles douaniers.

  • Les conditions météorologiques.

  • Les jours fériés.

  • Toute autre circonstance indépendante de notre volonté.

Le transfert des risques intervient dès la remise du colis au transporteur.

6. Retours et Remboursements

Notre Politique de Remboursement et de Remplacement fait partie intégrante des présentes Conditions Générales.

Nous vous invitons à la consulter avant toute commande.

7. Propriété Intellectuelle

Sauf indication contraire, l'ensemble des contenus présents sur ce site — notamment les logos, graphismes, créations, images, textes, vidéos, éléments de marque et la conception du site — constitue la propriété exclusive de Protocol.

Aucun contenu ne peut être copié, reproduit, distribué, publié ou utilisé sans notre autorisation écrite préalable.

8. Utilisation Interdite

Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site :

  • À des fins illégales.

  • Pour perturber le fonctionnement ou la sécurité du site.

  • Pour diffuser des logiciels malveillants ou tout autre code nuisible.

  • Pour porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Protocol ou de tout tiers.

  • Pour tenter d'accéder de manière non autorisée à nos systèmes.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de supprimer l'accès de tout utilisateur ne respectant pas les présentes Conditions.

9. Services de Tiers

Notre site peut contenir des liens vers des sites internet ou services exploités par des tiers.

Protocol n'est pas responsable de leur contenu, de leurs politiques ou de leurs pratiques.

10. Limitation de Responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi applicable, Protocol ne pourra être tenu responsable de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif résultant de l'utilisation de notre site ou de l'achat de nos produits.

Notre responsabilité totale ne pourra en aucun cas excéder le montant payé pour le produit concerné.

11. Exclusion de Garantie

Tous les produits et Services sont fournis « en l'état » et « selon leur disponibilité ».

Bien que nous nous efforcions d'assurer l'exactitude des informations figurant sur notre site, nous ne garantissons pas que celui-ci sera disponible en permanence, exempt d'erreurs ou totalement sécurisé.

12. Protection des Données

L'utilisation de notre site est également régie par notre Politique de Confidentialité.

En utilisant nos Services, vous acceptez la collecte et le traitement de vos données personnelles conformément à cette politique.

13. Droit Applicable

Les présentes Conditions Générales sont régies et interprétées conformément aux lois applicables dans la juridiction où Protocol exerce ses activités.

14. Modification des Présentes Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment.

Les modifications prennent effet dès leur publication sur ce site.

La poursuite de l'utilisation de notre site vaut acceptation des Conditions mises à jour.

15. Contact

Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales, vous pouvez nous contacter :

Protocol

E-mail : protocolinsider@gmail.com